Mentions légales

1. Éditeur du site

Nom / Raison sociale : Corinne CHOLLET – RESIDIAM&CO

Statut juridique : Auto-entrepreneur

Adresse du siège social :
2 route de Mehun
18500 Sainte-Thorette
France

SIRET : 979 834 751 00021

TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI

2. Responsable de la publication

Nom : Melvyn PETIT

Qualité : Auto-entrepreneur

3. Coordonnées de contact

Pour toute demande ou réclamation concernant les mentions légales, la politique de confidentialité ou les conditions générales de vente, veuillez nous contacter via :

Email : lesresinesdec [at] gmail.com

4. Hébergement du site

Hébergeur : OVHcloud

Raison sociale : OVH SAS

Adresse :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07

Site web : www.ovhcloud.com

5. Activité du site

Objet : Vente en ligne de produits physiques

Zone : France

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle est interdite sans autorisation écrite préalable.

7. Données personnelles et RGPD

Responsable : L’éditeur du site

Finalités :

  • Gestion des commandes
  • Gestion des comptes clients

Base légale : Exécution du contrat

Durée de conservation : Obligations légales


Consulter la politique de confidentialité pour plus d'informations relatives aux données personnelles.

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies à des fins fonctionnels et/ou analytiques.

L’utilisateur peut configurer ou refuser les cookies via son navigateur ou l’outil dédié.

9. Droit applicable et juridiction compétente

L'intégralité du site web ainsi que l'entreprise qui le détient sont soumis au droit français.

En cas de litige, le tribunal compétent sera celui territorialement compétent pour le droit français.